Foncière de déficit foncier

Les Foncières de Déficit Foncier

Nous réalisons chaque année avec notre partenaire Crequy des opérations d’acquisition en bloc d’immeubles à rénover dans le cadre de foncières Malraux ou de déficit foncier. Ces opérations permettent de réaliser des acquisitions en bloc a des prix de revient tout à fait intéressants, tout en optimisant l’opération fiscale grâce à l’effet de levier bancaire. Vous trouverez sur cette page un descriptif des opérations finalisées ou en cours de réalisation dans le cadre du déficit foncier.

La Foncière de déficit foncier de Mulhouse – le Pavillon de l’Horloge

Ancien siège de la Société Générale, ce bâtiment central datant de 1928 est l’un des plus célèbres de Mulhouse. Situé sur l’ancienne place de l’Europe, l’immeuble est au cœur du centre-ville, avec une proximité immédiate des tramways et des centres commerciaux. Il est également répertorié à l’inventaire Général du Patrimoine Culturel.

SCI déficit foncier Mulhouse

La façade extérieure du monument s’inspire de la Bourse de Bordeaux, un bâtiment conçu en 1765. Quant à la coupole à l’arrière du monument, elle s’inspire du Panthéon d’Adrien de Rome.

Le monument offre une architecture exceptionnelle dont l’intérieur conserve son cachet originel grâce aux sculptures et à la grande richesse des matériaux avec une abondance de marbres et d’ardoises.

Les travaux sont déjà en grande partie achevés, comme en attestent les prises de vue suivantes :

travaux-sci-mulhouse

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Le montage financier et fiscal

La rénovation de cet immeuble a été engagée dans le cadre d’une foncière privée permettant à ses associés de bénéficier d’un déficit foncier déductible de leurs autres revenus fonciers optimisé grâce à l’appel à l’effet de levier de la part de la SCI.

En effet, l’immeuble a été acquis pour un budget de l’ordre de 300.000 €, avec un budget de rénovation de 760.000 €. Ce budget a été réalisé d’une part par l’apport en capital des associés, pour un montant total de 640.000 €, et d’autre part par la mise en place d’un crédit  au sein de la SCI pour le complément.

Par conséquent, les investisseurs ayant apporté 640.000 € ont pu se répartir au pro rata des parts les 760.000 € de travaux déductibles, soit pour une part de 10.000 € un déficit foncier imputable de 11.875 €, soit en fonction de la TMI de l’investisseur un gain fiscal équivalent à :

  • TMI  à 45% + 15,5% (prélèvements sociaux) : 7.231 € soit 72,31% de l’apport
  • TMI à 41% + 15,5% : 6.753 € soit 67,53% de l’apport
  • TMI à 30% + 15,5% : 5.438 € soit 54,38% de l’apport

Schéma fiscale SCI Déficit Foncier

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